Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JOURS HEUREUX DE LA T.S.F
MARIANNE MELODIE

Numéro de dépôt :
93474535
Date de dépôt :
29/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2003

Présentation de la marque LES JOURS HEUREUX DE LA T.S.F

Déposée le 29 juin 1993 par la société MARIANNE MELODIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JOURS HEUREUX DE LA T.S.F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la société MARIANNE MELODIE domicilié(e) 54 bis Rue des Tilleuls, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 558 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIANNE MELODIE Mr Stéphane GONNON - France.

La marque LES JOURS HEUREUX DE LA T.S.F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JOURS HEUREUX DE LA T.S.F est expirée depuis le 29 juin 2003.

MARIANNE MELODIE a également déposé les autres marques suivantes : MUSIC ACHAT , GADGET COMMUNICATION , NOS PLUS BELLES CHANSONS , MARIANNE MELODIE , MARIANNE MELODIE , 100 ANS DE SUCCES POUR DANSER , LE PRIX DU PATRIMOINE DE LA CHANSON FRANCAISE , RESERVATION DIRECTE , MONTMARTRE SERVICES , Le XXe Siècle en chansons


MARIANNE MELODIE - 54 bis Rue des Tilleuls, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 390558591


MARIANNE MELODIE Mr Stéphane GONNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

. Phonogrammes, Vidéogrammes en particulier musicassettes, disques compacts, vidéocassettes, vidéodisques.Livres, catalogues, prospectus, photographies, papèterie.Education et divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.